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Refonte JO L 235 du 23.09.2003 , p. 10 . FR

Mais maintenant nous nous penchons sur la refonte des sciences humaines et sociales.

Et ce que nous avons appris c'est qu'il fallait réfléchir à la refonte des cours.

'RoHS 2', comme la refonte de la directive est devenue connue, n'exclura plus les dispositifs médicaux.

Par souci de clarté , il convient de procéder à une refonte afin de disposer d' un seul texte .

Par souci de clarté , il convient de procéder à une refonte afin de disposer d' un seul texte .

C'est un espace en ligne, qui est foncièrement la refonte d'un forum pour l'écriture de fictions à plusieurs.

Par souci de clarté , il convient de procéder à une refonte de la décision pour disposer d' un seul texte .

Par souci de clarté , il convient de procéder à une refonte de l' orientation afin de disposer d' un seul texte .

Cette refonte s' articule autour de trois grands axes clarifier l' attribution des responsabilités en matière d' application des dispositions de la directive ( article 45 ) .

À l' occasion de nouvelles modifications de ladite orientation , il convient , par souci de clarté et de transparence , de procéder à une refonte de celle ci .

De nouvelles modifications dudit règlement étant à présent devenues nécessaires , il convient , par souci de clarté et de transparence , de procéder à une refonte de celui ci .

De nouvelles modifications de ladite orientation étant à présent devenues nécessaires , il convient , par souci de clarté et de transparence , de procéder à une refonte de celle ci .

Cela exigera toutefois la refonte de la réglementation financière, dans un premier temps par la Commission européenne et ensuite par l'EMEA, qui pourrait prendre entre deux et trois ans.

Le 5 décembre 2012, le Conseil des gouverneurs a adopté l orientation BCE 2012 27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (refonte).

à l' occasion de nouvelles modifications substantielles dudit règlement , il convient de procéder à une refonte des dispositions en question en les réunissant en un seul texte au sein du présent règlement .

Cette procédure devrait prendre 2 3 ans en raison de la nécessité de consultation et de coordination avec la Commission européenne et d'autres organismes communautaires sur la refonte de la réglementation financière.

Le processus de mise en œ uvre de ces changements devrait durer plusieurs années au cours desquelles la Commission européenne consultera d'autres organes de l'UE sur la refonte de la réglementation financière.

Jupiter trigone Pluton Réforme et refonte Du 27 mars 2011 au 4 avril 2011 Sous cette influence, vous agirez pour réaliser des changements positifs dans votre société et dans votre domaine privé.

La refonte de la réglementation financière concernant tous les organes de l UE, y compris l EMEA, s est poursuivie en 2002, avant l entrée en vigueur, le 1er janvier 2003, de nouvelles règles.

Balance des arbres ont été ajoutés en 1995, également connu comme une année de transition de la Quad 4 à la renommée TWIN CAM variante, en 1996 de 2,4 L de la refonte complète du moteur a été réalisé.

L'année 2001 s'est caractérisée par une augmentation générale du nombre de membres du personnel et de procédures de recrutement, la refonte de la structure organisationnelle de l'EMEA et une situation budgétaire complexe due à des fluctuations des estimations des recettes et de la charge de travail.

En particulier , la BCE observe que le respect des obligations de vigilance à l' égard de la clientèle est également lié au risque opérationnel , qui est abordé dans la proposition de refonte de la directive bancaire consolidée et de la directive sur l' adéquation des fonds propres ( 1 ) .

2 Décision BCE 2010 24 du 25 novembre 2010 concernant la distribution provisoire du revenu de la Banque centrale européenne relatif aux billets en euros en circulation et provenant des titres achetés dans le cadre du Programme pour les marchés de titres (refonte), JO L 6 du 11.1.2011, p.

2 Décision BCE 2010 24 du 25 novembre 2010 concernant la distribution provisoire du revenu de la Banque centrale européenne relatif aux billets en euros en circulation et provenant des titres achetés dans le cadre du Programme pour les marchés de titres (refonte), JO L 6 du 11.1.2011, p.

3 Décision BCE 2010 24 du 25 novembre 2010 concernant la distribution provisoire du revenu de la Banque centrale européenne relatif aux billets en euros en circulation et provenant des titres achetés dans le cadre du programme pour les marchés de titres (refonte), JO L 6 du 11.1.2011, p.

3 Décision BCE 2010 24 du 25 novembre 2010 concernant la distribution provisoire du revenu de la Banque centrale européenne relatif aux billets en euros en circulation et provenant des titres achetés dans le cadre du Programme pour les marchés de titres (refonte), JO L 6 du 11.1.2011, p.

Par la refonte de la DSI , il est proposé de consacrer une plus forte protection des investisseurs et , sur cette base , de clarifier que les entreprises d' investissement qui fournissent librement leurs services dans d' autres États membres opèrent uniquement sous la surveillance des autorités de leur État d' originexxxvii .

La directive européenne relative à la limitation de l utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (Directive RoHS) a été refondue et remplacée par une nouvelle directive publiée en Juillet 2011. RoHS 2 , comme la refonte de la directive est devenue connue, n exclura plus les dispositifs médicaux.

La migration des transactions nationales vers la chambre de compensation automatisée paneuropéenne Lorsque les chambres de compensation automatisées nationales approcheront de la fin de leur cycle de vie d' investissement , les banques pourraient envisager de ne pas investir dans une refonte de leur système national mais s' orienter , plutôt , vers un traitement des paiements nationaux via la PE ACH .

Ainsi, le numéro 1 serait identifié avec la classe de toutes les catégories, le numéro 2 avec la classe de l'ensemble des deux membered classes, et ainsi de suite. Des déclarations telles que il ya deux livres serait refonte est un livre, x, et il est un livre, y, x et n'est pas identique à y .

européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l' accès à l' activité des établissements de crédit et son exercice ( refonte ) 9 réglementent la situation dans laquelle un candidat acquéreur se propose d' acquérir une participation qualifiée ou d' augmenter sa participation qualifiée dans un établissement de crédit , une entreprise d' assurance ou de réassurance , ou une entreprise d' investissement .

L' Eurosystème invite la communauté bancaire à intégrer les banques des pays adhérents à l' Union européenne dans le processus de création d' un SEPA . Il s' agit de prendre en considération leurs besoins et de faire en sorte que ces pays soient en mesure de tenir compte des exigences attachées au SEPA lors de la refonte de leur système de paiement .

La refonte de l orientation intègre les changements apportés aux normes statistiques internationales applicables en la matière tandis que la recommandation est adressée au Central Statistics Office of Ireland (Office central des statistiques d Irlande) et le National Statistics Office of Malta (Office national des statistiques de Malte) qui établissent les statistiques de balance des paiements et de position extérieure dans ces États membres.